Appel à projets : Industrie Zéro Fossile
09/05/2022
Un appel à projets « Industrie Zéro Fossile » a été lancé dans l'objectif de soutenir une réduction rapide de la consommation de combustibles et intrants fossiles dans l’industrie.
Accélérer la stratégie française de réduction de nos dépendances aux énergies fossiles et la décarbonation de notre industrie
La guerre d’agression russe en Ukraine a de multiples conséquences sur l’économie française, et notamment pour l’approvisionnement de l’industrie. En réaction, le Gouvernement français a annoncé le 16 mars dernier un plan de résilience économique et sociale qui vise d’une part, à apporter des soutiens ciblés sur les acteurs économiques les plus touchés (entreprises, ménages, etc.) et d’autre part à accélérer la mise en œuvre de la stratégie de réduction de nos dépendances, notamment en matière d’énergies fossiles.
L’appel à projets « Industrie Zéro Fossile » (IZF) a été lancé le 29 avril dans le cadre de ce plan de résilience. Doté d’une enveloppe budgétaire de 150 millions d’euros du plan France 2030, il comporte trois volets dédiés respectivement :
- à la production de chaleur biomasse (« BCIAT »)
- aux projets d’envergure d’efficacité énergétique et d’évolution des procédés (« DECARB IND »)
- aux petits projets de décarbonation portés par les PME et ETI (« DECARB-FLASH)
L’objectif est de permettre à l’Etat de soutenir les meilleurs projets d’investissements de nature à réduire rapidement les importations d’énergies fossiles et à accélérer la décarbonation du secteur industriel. L’appel à projets vise ainsi prioritairement des projets permettant une réduction de la consommation de combustibles et intrants fossiles des sites industriels, et en particulier ceux dont la mise en œuvre peut intervenir pour les prochains hivers.
Modalités pratiques
Dates d’ouverture de l’AAP :
- les volets 1 et 2 (« BCIAT » et « DECARBD IND ») sont ouverts du 29 avril au 23 juin 2022 à 15h,
- le troisième volet (« DECARB-FLASH ») sera quant à lui ouvert du 1er juillet au 3 novembre 2022 à 15h, avec une relève intermédiaire le 1er septembre à 15h.
Les dossiers de candidature sont à déposer en ligne sur la plateforme AGIR de l’ADEME. Au préalable, il est demandé aux porteurs de projet de prendre connaissance des règles générales de l’ADEME : https://www.ademe.fr/aides-financieres-lademe
Cahiers des charges
Les cahiers des charges pour les volets 1 « Production de chaleur biomasse (BCIAT) » et 2 « Efficacité énergétique et évolution des procédés (DECARB IND) » sont d’ores et déjà disponibles. Le cahier des charges du troisième volet sera publié courant juin.
Vous pouvez retrouver toutes les informations sur l’appel à projets en consultant les pages dédiées du site de l’ADEME :
Mis à jour le 09/05/2022
